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UNE NOUVELLE FOIS LE CLC FAIT ABROGER UN ARRÊTE ILLEGAL



Ci-joint le courrier de la Mairie de Vauvillé qui donne satisfaction au CLC qui avait contesté la régularité de l’existence d’un panneau de signalisation interdisant la circulation aux camping cars (il s’agissait d’un sens interdit) .



Télécharger la lettre du maire de VAUVILLE dans le Calvados.

Lettre Maire de VAUVILLE
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