Source : les actualités du site « Le Monde du Camping-Car »
Article de Anthony MOISSON du 05/10/2022
Les grandes agglomérations belges et la Wallonie ont mis en place des ZFE afin de lutter contre la pollution due aux véhicules thermiques. Les moteurs diesel les plus anciens sont interdits. Certains plus récents doivent payer une redevance pour pouvoir circuler sur le territoire. Robert, un de nos lecteurs camping-cariste, nous a interpelés pour savoir s’il y avait un recours. C’est possible sous certaines conditions.
Robert Dubrulle d’Octeville (50), a une eu une mauvaise surprise en rentrant du Caravan Salon de Düsseldorf, début septembre. “Nous sommes passés par la Wallonie avant de revenir en France. Une semaine après, on recevait une amende de 150 €. Notre camping-car a été photographié parce que nous roulions sans vignette en zone de basses émissions. Y-a-t-il un recourt possible ?” nous demande-t-il.
Plus de 200 ZFE en Europe
Les Zones à faibles émissions (ZFE) sont de plus en plus nombreuses en Europe. Elles sont mises en place dans des zones urbaines pour lutter contre la pollution. Elles visent à interdire les véhicules Diesel les plus anciens. Plus de 200 Low emission zone (en anglais) sont répertoriées sur l’ensemble des pays du vieux continent.
Des véhicules verbalisés
La Belgique n’est pas en reste. A Anvers, les véhicules interdits sont verbalisés depuis le 1er mars 2017. A Bruxelles, les contrevenants dont les véhicules ne répondent pas aux normes d’accès peuvent être verbalisés depuis le 1er octobre 2018. L’amende est de 350 €.
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Sortie progressive du diesel
Suite à l’adaptation d’un décret voté la même année, l’ensemble de la Wallonie est concernée (toute la partie nord du pays). La région belge a planifié une sortie progressive du diesel qui s’applique à l’ensemble des véhicules motorisés. Depuis 2020, toutes les communes peuvent l’instaurer, de manière permanente ou ponctuelle. De son côté, la région pourra décréter l’ensemble du territoire wallon comme une seule et unique zone de basses émissions à l’occasion d’un pic de pollution.
Une redevance à payer
Certains véhicules sont interdits d’accès : les véhicules diesel Euro IV ou moins, sortis avant 2010, le sont depuis le 1er janvier 2022. D’autres doivent payer une redevance ou un pass. Ces zones basses émissions sont contrôlées par des caméras qui reconnaissent les immatriculations. Il est donc impossible d’y échapper, d’autant qu’elles fonctionnent 24h sur 24 et 7 jours sur 7.
Les étrangers ciblés
Les étrangers doivent obligatoirement s’enregistrer avant de pénétrer dans un territoire concerné. Ces zones sont identifiables grâce à une signalisation : des panneaux comprenant un cercle rouge et une voiture émettant de la fumée.
Une contestation possible
La Wallonie a même ouvert un site pour expliquer les mesures mises en place pour améliorer la qualité de l’air. La région propose même un formulaire de contestation.
L’avocat Thierry Vallat précise sur son blog qu’une contestation doit obligatoirement intervenir dans les 30 jours de l’envoi de la lettre de notification. Et que pour qu’elle puisse aboutir, il faut prouver que “votre véhicule immatriculé en France respecte les normes de la zone basse émission mise en place et que le panneau n’était pas annoncé, pas suffisamment visible, ni compréhensible”.
Retrouvez l’ensemble ZFE en Europe sur le site Urban access regulations. Une source d’information utile pour éviter les amendes avant de partir.